CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL
L'UTILISATEUR FINAL S'ENGAGE A UTILISER CE LOGICIEL ("LE LOGICIEL") AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT. LE CHARGEMENT DU LOGICIEL SUR TOUTE UNITE INFORMATIQUE IMPLIQUE L'ACCORD SUR LES PRESENTS TERMES. EN L'ABSENCE D'ACCORD SUR LES TERMES DU CONTRAT, LE CHARGEMENT DU LOGICIEL EST INTERDIT.

Octroi de licence
Le Logiciel est concd sous licence pour l'utilisation par vos propres soins de l'quipement fourni avec le Logiciel ou dsign par son fournisseur ("l'quipement"). Vous tes autoris  utiliser ce Logiciel sur n'importe quelle unit permettant l'accs lectronique  l'quipement. Vous n'tes pas autoris  prter ou donner en location le Logiciel ou  transfrer vos droits de licence  des tiers.

Accord
L'acceptation des termes du contrat est rpute acquise ds le chargement du logiciel dans un ordinateur.

Dure
La prsente licence est d'application jusqu' sa rsiliation. La licence sera rsilie en cas d'infraction aux termes du contrat. Ds la rsiliation du contrat, toutes les copies du Logiciel ainsi que la documentation devront tre dtruites.

Proprit du Logiciel
Vous n'tes propritaire que des ventuels supports magntiques sur lesquels figure le Logiciel. Le prsent contrat prvoit expressment que le titre et les droits de proprit du Logiciel demeurent dtenus par ses propritaires.

Copie
Le Logiciel et sa documentation sont soumis  la lgislationen matire de droit d'auteurs.
Les copies du Logiciel, qu'elles soient effectues par vos soins ou par des tierces personnes, sont interdites sauf aux fins de la licence, plus une copie pour garantir la scurit des oprations. Ces copies seront soumises aux conditions du prsent Contrat.
Toute opration de modification, d'adaptation, de fusion, de traduction, d'ingnierie  rebours, de dcompilation, de dsassemblage ou de cration de produits drivs sur la base de tout ou partie du Logiciel est interdite.
L'utilisateur sera tenu lgalement responsable de toute infraction  la lgislation en matire de droit d'auteurs, de tout transfert, toute reproduction ou utilisation illicites du Logiciel ou de sa documentation.

Limite de la garantie
Le support, mais pas le Logiciel, est garanti  l'acheteur initial contre les dfaillances matrielles et les dfauts de fabrication, pour une priode d'un an  compter de la date d'achat. Les supports dfectueux seront renvoys au fournisseur, en port pay, accompagns d'une copie de la preuve d'achat, et seront remplacs.
CES DROITS SONT VOTRE SEUL RECOURS EN CAS DE LITIGE, CONTRAT OU AUTRES. EN AUCUN CAS, LE FOURNISSEUR NE POURRA ETRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES(ENTRAINANT UNE PERTE D'INFORMATIONS, DE BENEFICES, D'ECONOMIES OU UNE INTERRUPTION DES AFFAIRES OU DE TOUS AUTRES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, FORTUITS OU PARTICULIERS) QUI RESULTERAIENT DU LOGICIEL, DE SON UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITE DE SON UTILISATION.

Lgislation en matire d'exportation
L'utilisateur reconnat que l'exportation du Logiciel est soumise  la lgislation en matire de contrle des exportations des Etats-Unis et autres pays. L'utilisateur s'engage  agir conformment  ces lois de contrle des exportations.

Comptence et ressort
Dans l'ventualit o toute clause ou partie de ce Contrat serait dclare illgale, non valide ou inapplicable, les clauses subsistantes continueraient  produire leurs effets. Le prsent Contrat est rgi par les lois en vigueur dans l'Etat de Californie, USA et les tribunaux fdraux relevant du district judiciaire de Californie seront comptents par voie de juge, et non de jury.
