EN CLIQUANT SUR LE BOUTON "J'ACCEPTE", VOUS OU LA PERSONNE morale que vous représentez ("Vous") acceptez de manière inconditionnelle d'être lié par et d'être partie au présent contrat de licence d'utilisation de logiciel conclu entre Vous et _PRIVATE_LABLE_COMPANY_ ("Bailleur de licence"), constitué du présent paragraphe et des stipulations suivantes (le "Contrat") à l'égard du logiciel sous licence (défini ci-dessous). La fourniture du logiciel sous licence est conditionnée par, et votre installation ou utilisation du logiciel sous licence impliqueront, votre acceptation des termes du présent contrat, à l'exclusion de toutes autres conditions. Si ces termes sont considérés comme une offre, l'acceptation est expressément limitée auxdits termes. Si Vous n'acceptez pas de manière inconditionnelle ce qui précède, cliquez sur le bouton "Je refuse" et le processus d'installation s'interrompra. En poursuivant l'installation, Vous déclarez et garantissez que Vous êtes habilité à vous engager par le présent contrat.

Le présent Contrat est un contrat légal qui expose les termes auxquels le Bailleur de licence accepte de vous fournir le "Logiciel sous licence" (défini ci-dessous). En téléchargeant, installant, copiant ou utilisant autrement le Logiciel sous licence, Vous acceptez d'être lié par les termes du présent Contrat. Si Vous n'acceptez pas les termes du présent Contrat, abstenez vous d'installer, de copier ou d'utiliser autrement le Logiciel sous licence.

Le Logiciel sous licence est protégé par les lois et traités internationaux relatifs au copyright, ainsi que les autres lois et traités en matière de propriété intellectuelle. Le Logiciel sous licence est octroyé en licence, et non vendu. Le Logiciel sous licence est fourni uniquement selon l'étendue prévue par le présent Contrat.

1. Logiciel sous licence. Le présent Contrat régit votre accès à, et votre utilisation des versions publiées du logiciel qui sont mises à votre disposition en vertu du présent Contrat et des manuels d'installation, guides d'utilisateur ou autres documents associés, médias, matériels associés et des documents "en ligne" ou sous forme électronique ("Documents"), sauf indication contraire expresse du Bailleur de licence. Ceci inclut également toutes les mises à jour, améliorations et nouvelles versions dudit logiciel et les documents obtenus auprès du Bailleur de licence (tout ce qui précède étant désigné ensemble, le "Logiciel sous licence").

2. Octroi de licence. Sous réserve de votre respect des termes du présent Contrat, le Bailleur de licence vous accorde par les présentes une licence limitée, non transférable, incessible, non exclusive et qui ne pourra faire l'objet de sous-licences, pour utiliser le Logiciel sous licence, uniquement pour votre utilisation dans le cadre du produit matériel dans lequel le Logiciel sous licence est incorporé (désigné conjointement avec le Logiciel sous licence, le "Produit") et uniquement en conformité avec tout Document qui l'accompagne. Le Logiciel sous licence vous est accordé en licence, et non vendu, par le Bailleur de licence. Vous possédez le matériel sur lequel le Logiciel sous licence est installé, mais le Bailleur de licence et ses fournisseurs et/ou bailleurs de licence conservent la propriété du Logiciel sous licence lui-même.

3. Restrictions d'utilisation.

(a) Restrictions générales : Sauf autorisation expresse et non équivoque du présent Contrat, vous ne devez pas faire, ou autoriser quelqu'un d'autre à faire, directement ou indirectement, une des choses suivantes : (i) copier, modifier, ou distribuer le Logiciel sous licence ; (ii) soumettre à ingénierie inverse, désassembler, décompiler ou chercher autrement à découvrir le code source ou la structure, la séquence ou l'organisation du Logiciel sous licence (sauf lorsque ce qui précède est expressément interdit par le droit local applicable, et seulement dans la mesure interdite) ; ou (iii) louer, donner en location ou utiliser le Logiciel sous licence à des fins d'exploitation en temps partagé. Vous devrez conserver et ne pas retirer ou dissimuler tous les avis de marque déposée du Logiciel sous licence. Dans les rapports entre les parties, la propriété, les droits de propriété et de propriété intellectuelle portant sur le Logiciel sous licence, et sur toutes copies ou parties de celui-ci, resteront acquis au Bailleur de licence et à ses fournisseurs et tiers bailleurs de licence. Vous comprenez que le Bailleur de licence pourra modifier ou cesser d'offrir le Logiciel sous licence à tout moment. Le Logiciel sous licence est protégé par les lois sur le copyright des Etats-Unis et par les traités internationaux relatifs au copyright. Le présent Contrat ne vous donne aucun droit qui n'est pas expressément accordé par les présentes. LE LOGICIEL SOUS LICENCE N'EST PAS DESTINE A ETRE UTILISE DANS DES INSTALLATIONS NUCLEAIRES, DES SYSTEMES DE NAVIGATION AERIENNE OU DE COMMUNICATION, DES SYSTEMES DE CONTROLE DU TRAFIC AERIEN, DES RESPIRATEURS ARTIFICIELS OU D'AUTRES EQUIPEMENTS DANS LESQUELS LA DEFAILLANCE DU LOGICIEL SOUS LICENCE POURRAIT ENTRAINER LE DECES, UN DOMMAGE CORPOREL OU UN PREJUDICE PHYSIQUE OU ENVIRONNEMENTAL GRAVE.

(b) Absence d'assistance ou de versions améliorées : Le présent Contrat ne vous donne droit à aucune assistance, améliorations, modifications ou réparations du Logiciel sous licence (ensemble, "Assistance"). A son entière discrétion, le Bailleur de licence pourra choisir de fournir une Assistance pour le Logiciel sous licence. Toute assistance de la sorte qui sera offerte par le Bailleur de licence à l'égard du Logiciel sous licence sera intégrée au Logiciel sous licence et sera soumise au présent Contrat.

(c) Coopération : Vous devrez coopérer avec le Bailleur de licence, et apporter toute assistance raisonnable requise par le Bailleur de licence pour l'aider à empêcher et à identifier toute utilisation, ou accès au Logiciel sous licence en violation du Contrat.

4. Résiliation. Le présent Contrat sera en vigueur jusqu'à sa résiliaion conformément à la présente section. Vous pouvez résilier le présent contrat à tout moment. Le présent Contrat sera résilié automatiquement et sans préavis du Bailleur de licence si vous vous abstenez de respecter un quelconque terme du présent Contrat. Toute résiliation du présent Contrat mettra fin aux licences accordées en vertu des présentes. Lors de la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, vous devrez cesser d'utiliser le Logiciel sous licence et détruire toutes les copies, intégrales ou partielles, du Logiciel sous licence.

5. Matériel hardware distinct. Le Logiciel sous licence vous a été livré sur un matériel hardware. Ce matériel hardware peut être couvert ou non par une garantie du fabricant. Veuillez contacter le fabricant de ce matériel hardware ou vous référer à la documentation qui accompagnait le matériel pour en savoir plus sur la garantie qui pourra, le cas échéant, s'appliquer au matériel. Le Logiciel sous licence est installé sur ce matériel hardware, mais il ne fait pas partie du matériel hardware et vous est accordé en licence uniquement selon la garantie décrite ci-dessous.

6. Exclusion de garantie. Vous reconnaissez et acceptez expressément que l'utilisation du Logiciel sous licence est à vos risques et que l'intégralité du risque afférent à la qualité, aux résultats, à l'exactitude et aux efforts vous incombe. A l'exception de la possibilité de garantie de matériel dont vous pouvez bénéficier de la part du fabricant, comme indiqué ci-dessus, et dans la mesure maximale autorisée par la loi, le Logiciel sous licence est fourni "as is", avec tous les défauts et sans garantie d'aucune espèce, et le Bailleur de licence et ses fournisseurs et tiers bailleurs de licence (désignés ensemble "Bailleur de licence" pour les besoins des articles 6, 7 et 8) excluent par les présentes toutes les garanties et conditions à l'égard du Logiciel sous licence, explicites, implicites ou légales, y compris, notamment, les garanties implicites et/ou conditions relatives à la qualité marchande, à la qualité satisfaisante, ou à l'adaptation à un usage particulier, à l'exactitude, à la jouissance paisible, et à la non violation des droits de tiers. Le Bailleur de licence n'offre aucune garantie contre les entraves à la jouissance du Logiciel sous licence, ou garantie que les fonctions contenues dans le Logiciel sous licence répondront à vos exigences, que l'exploitation du Logiciel sous licence sera ininterrompue ou exempte d'erreur, ou que les défauts du Logiciel sous licence seront corrigés. Aucune information orale ou écrite ou conseil donnés par le Bailleur de licence ou par un représentant habilité du Bailleur de licence ne créeront de garantie. Si le Logiciel sous licence s'avérait défectueux, vous (et non le Bailleur de licence ou un quelconque distributeur ou revendeur) assumerez la totalité du coût de dépannage, de réparation ou de correction nécessaires. Certains Etats n'autorisent pas l'exclusion de garanties implicites ou les limitations aux droits légaux applicables d'un consommateur, auquel cas l'exclusion et les limitations ci-dessus pourront ne pas s'appliquer à vous. La présente exclusion de garantie constitue un élément essentiel du présent Contrat.

7. Limitation de responsabilité et recours. Dans la mesure où la loi ne l'interdit pas, le Bailleur de licence ne sera en aucun cas responsable des dommages corporels, ou de tous préjudices accessoires, spéciaux, indirects ou consécutifs de quelque nature que ce soit, incluant notamment les préjudices pour perte de bénéfices, perte de données, interruption d'activité ou tout autre dommage ou perte commercial, naissant de ou liés à votre utilisation ou à votre incapacité d'utiliser le Logiciel sous licence, quelqu'en soit la cause, indépendamment du fondement de la responsabilité invoquée (contractuelle, délictuelle ou autre) et même si le Bailleur de licence a été averti de la possibilité de tels préjudices. Certains Etats n'autorisent pas la limitation de responsabilité pour préjudice corporel, ou pour les préjudices accessoires ou consécutifs, de sorte que cette limitation pourra ne pas s'appliquer à vous. En aucun cas la responsabilité totale du Bailleur de licence envers vous pour tous les préjudices (autrement que selon ce qui pourra être requis par la loi applicable dans des cas impliquant un préjudice corporel) ne dépassera le montant de cinq dollars (5,00$). Les limitations qui précèdent s'appliqueront même si le recours susmentionné n'atteint pas son objectif essentiel.

8. Indemnisation. Vous acceptez que le Bailleur de licence n'aura aucune responsabilité de quelque nature que ce soit pour toute utilisation que vous ferez du Logiciel sous licence. Vous acceptez par les présentes d'indemniser, de garantir et de mettre hors de cause le Bailleur de licence, et tous les cadres, administrateurs, propriétaires, mandataires, fournisseurs d'information et affiliés du Bailleur de licence (ensemble, les "Parties liées au Bailleur de licence") contre toutes les responsabilités, pertes, frais et dépenses (y compris les honoraires d'avocat) engagés par une quelconque des Parties liées au Bailleur de licence en relation avec votre utilisation du Produit ou de votre non respect d'un quelconque terme du présent Contrat.

9. Utilisation gouvernementale. Si vous faites partie d'un organisme, département ou autre entité du Gouvernement des Etats-Unis ("Gouvernement"), l'utilisation, la duplication, la reproduction, la publication, modification, divulgation ou le transfert du Logiciel sous licence sont limités conformément aux Règlementations relatives à l'acquisition fédérale ("RAF") s'appliquant aux organismes civils et aux Règlementations supplémentaires relatives aux acquisitions fédérales de défense ("RAFD") s'appliquant aux organismes militaires. Selon la définition du RAF article 2.101, RAFD article 252.227-7014(a)(1) et RAFD article 252.227-7014(a)(5) ou autrement, tous les Logiciels sous licence et les Documents d'accompagnement fournis par le Bailleur sous licence sont des "articles commerciaux", des "logiciels commerciaux" et/ou des "documents de logiciels commerciaux". Conformément au RAFD article 227.7202 et RAF article 12.212, toute utilisation, modification, reproduction, publication, exécution, divulgation ou distribution des présentes par ou pour le Gouvernement des Etats-Unis seront régies uniquement par les présents termes et seront interdites, sauf lorsqu'elles sont expressément autorisées par les présents termes.

10. Contrôles des exportations. Vous devrez respecter toutes les lois, restrictions et réglementations relatives aux exportations du Ministère du Commerce, du Bureau de contrôle des actifs étrangers ("BCAE") du ministère américain des Finances, ou des autres organismes ou autorités des Etats-Unis ou étrangers, et vous ne devrez pas exporter, ou permettre l'exportation ou la ré-exportation du Produit en violation desdites restrictions, lois ou réglementations. En installant ou en utilisant le Produit, vous acceptez ce qui précède et vous déclarez et garantissez ne pas être situé, sous le contrôle de, ou citoyen ou résident d'un quelconque pays interdit.

11. Divers. Le présent Contrat constitue la totalité de l'accord entre les parties à l'égard de l'utilisation du Logiciel sous licence objet de la présente licence, et il remplace tous les accords antérieurs ou contemporains concernant ledit objet. Le présent Contrat constitue la totalité de l'accord concernant le Logiciel sous licence entre les parties. Le présent Contrat ne pourra être modifié que par un écrit signé par les deux parties. Si une disposition du Contrat était jugée inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera modifiée uniquement dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable. L'abstention d'agir de la part du Bailleur de Licence en cas de violation par vous ou par des tiers du présent Contrat ne constituera pas une renonciation et ne limitera pas les droits du Bailleur de licence à l'égard de ladite violation ou de toutes violations ultérieures. Le Bailleur de licence se réserve expressément le droit de céder le présent Contrat et de déléguer toute partie de ses obligations qui en découlent. Le présent Contrat sera régi par, et interprété selon le droit de la Californie, s'appliquant aux contrats entre des résidents de Californie conclus et exécutés en Californie. Sauf renonciation de la part du Bailleur de licence dans un cas particulier, la compétence exclusive pour les actions naissant en vertu du présent Contrat appartiendra aux tribunaux étatiques et fédéraux de Californie, et chaque partie accepte par les présentes la compétence desdits tribunaux pour tout litige. La partie qui l'emportera dans un litige découlant du présent Contrat aura droit de recouvrer ses frais de justice. Toute traduction du présent Contrat est faite en vertu d'exigences locales et, en cas de contradiction entre les versions anglaise et non anglaise, la version anglaise du Contrat prévaudra.